Marque enregistrée - Marque en vigueur

CORSICA
Monsieur David Dussol

Numéro de dépôt :
4595424
Date de dépôt :
31/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2029
CORSICA de David Dussol

Présentation de la marque CORSICA

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2019 par monsieur David Dussol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CORSICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est monsieur David Dussol domicilié(e) Gustavia BP 411 - 97133 - Saint-Barthélémy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marina TAÏB domicilié(e) 177 Boulevard Pereire - 75017 - Paris - France.

La marque CORSICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4595424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORSICA arrivera à expiration en date du 31 octobre 2029.

David Dussol a également déposé les autres marques suivantes : LOVE ST BARTH , I LOVE ST BARTH , ST BARTH , MADE IN CORSICA , ST BARTH FRENCH WE ST INDIES , MADE IN ST BARTH , ST BARTH MON AMOUR , ST BARTH 1493 , I LOVE ST TROPEZ , RHUM St BARTH


Monsieur David Dussol - Gustavia BP 411 - 97133 - Saint-Barthélémy - France


Madame Marina TAÏB - 177 Boulevard Pereire - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; produits de parfumerie ; cosmétiques ; huiles essentielles ; huiles pour le corps à usage cosmétique ; lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; lotions pour le corps à usage cosmétique ; gels et baumes pour la douche ; crème à raser ; gels et baumes pour le corps à usage cosmétique ; extraits de parfums ; parfums d'ambiance ; encens ; bâtonnets d'encens ; cônes d'encens ; sachets parfumés ; eaux de senteur ; shampoings ; lessives ; lessives liquides ; adoucissants textiles ; eaux de linge, à savoir destinées à parfumer le linge ; produits nettoyants ménagers ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le ré glage ou la commande du courant é lectrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magné tiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numé riques ; mé canismes pour appareils à pré - paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistré s) ; pé riphé riques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage mé dical ; cartes à mé moire ou à microprocesseur ; bâ ches de sauvetage ;

Pierres pré cieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux pré cieux ; boı̂ tes en mé taux pré cieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhé sifs (matiè res collantes) pour la papeterie ou le mé nage ; maté riel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; maté riel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractè res d'imprimerie ; cliché s ; papier ; carton ; boı̂ tes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygié nique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matiè res plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vê tements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vê tements) ; chaussures de ski ; sous-vê tements ;

Commandes pour consoles de jeu ; dé corations pour arbres de Noë l exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthé tiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pê che ; tables, queues ou billes de billard ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apé ritifs sans alcool ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.