Déposée par voie électronique le 31 octobre 2019 par monsieur David Dussol
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CORSICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-47 du 22 novembre 2019.
Le déposant est monsieur David Dussol domicilié(e) Gustavia BP 411 - 97133 - Saint-Barthélémy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marina TAÏB domicilié(e) 177 Boulevard Pereire - 75017 - Paris - France.
La marque CORSICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4595424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur David Dussol - Gustavia BP 411 - 97133 - Saint-Barthélémy - France
Madame Marina TAÏB - 177 Boulevard Pereire - 75017 - Paris - France
Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47
Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; produits de parfumerie ; cosmétiques ; huiles essentielles ; huiles pour le corps à usage cosmétique ; lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; lotions pour le corps à usage cosmétique ; gels et baumes pour la douche ; crème à raser ; gels et baumes pour le corps à usage cosmétique ; extraits de parfums ; parfums d'ambiance ; encens ; bâtonnets d'encens ; cônes d'encens ; sachets parfumés ; eaux de senteur ; shampoings ; lessives ; lessives liquides ; adoucissants textiles ; eaux de linge, à savoir destinées à parfumer le linge ; produits nettoyants ménagers ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le ré glage ou la commande du courant é lectrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magné tiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numé riques ; mé canismes pour appareils à pré - paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistré s) ; pé riphé riques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage mé dical ; cartes à mé moire ou à microprocesseur ; bâ ches de sauvetage ;
Pierres pré cieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux pré cieux ; boı̂ tes en mé taux pré cieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
Articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhé sifs (matiè res collantes) pour la papeterie ou le mé nage ; maté riel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; maté riel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractè res d'imprimerie ; cliché s ; papier ; carton ; boı̂ tes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygié nique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matiè res plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vê tements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vê tements) ; chaussures de ski ; sous-vê tements ;
Commandes pour consoles de jeu ; dé corations pour arbres de Noë l exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthé tiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pê che ; tables, queues ou billes de billard ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apé ritifs sans alcool ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CORSICA"